Sommaire des textes législatifs et réglementaires de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

3. La pédagogie

• Cycle	Textes
  Lisence et Master	Arrêtés fixant le programme des enseignements du socle commun de licences des domaines: Arrêté n°489 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine LCA Arrêté n°490 du 28 juillet 2013:Socle commun domaine STU - Filière Géographie et aménagement du territoire Arrêté n°491 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine STU - Filière Géologie Arrêté n°492 du 28 juillet 2013:Socle commun domaine STU - Filière Géologie et aménagement du territoire Arrêté n°493 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine STU - Filière Gestion des techniques urbaines Arrêté n°494 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine STAPS Arrêté n°495 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SM Arrêté n°496 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine ST Arrêté n°497 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine MI Arrêté n°498 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SNV Arrêté n°499 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SEGC Arrêté n°500 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine LLE Arrêté n°501 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine LLA Arrêté n°502 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine Arts Arrêté n°503 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine DSP - Filière Droit Arrêté n°504 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine DSP - Filière Sciences politiques Arrêté n°505 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SHS - Filière Sciences humaines Arrêté n°506 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SHS - Filière Sciences sociales Arrêté n°507 du 28 juillet 2013: Socle commun domaine SHS - Filière Sciences islamiques Arrêté n° 451 : définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et de master (Version Arabe) Arrêté n° 452 :définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master(Version Arabe) Arrêté n° 453 : définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master (Version Arabe) Gestion du LMD : Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 et 137 du 20/06/2009 Arrêté n° 711 du 03/11/2011: Règles Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de Licence et de Master Arrêté n° 712 du 03/11/2011:Modalités Portant modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études conduisant aux diplômes de Licence. Arrêté n° 713 du 03/11/2011 : Tutorat Fixant la composition de la commission de tutorat et sa fonctionnement. Décret exécutif n° 09-03 du 6 Moharram 1430 correspondant au 3 janvier 2009 Arrêté n° 714 du 03/11/2011 : Classement Fixant la modalité de classement des étudiants. Arrêté n° 715 du 03/11/2011 :Masters, Ecoles Fixant les conditions d'obtention du master pour les étudiants inscrits pour l'obtention du diplôme  d'ingénieur d'état , diplôme de l'ingénieur architecte dans les écoles hors l'université. Arrêté n° 520 du 04 Septembre 2011 : portant habilitation de Licences ouvertes au titre de l'année universitaire 2011-2012 à l'université de Ouargla Arrêté n° 555 du 04 Septembre 2011 : portant habilitation de masters ouverts au titre de l'année universitaire 2011-2012 à l'université de Ouargla Arrêtés portant habilitation masters 2011-2012. Canevas de formation en Lisence et Master
  Doctorat	Arrêté n° 033 du 13 Janvier 2022 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2021-2022 Arrêté n° 962 du 20 Décembre 2020 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021 Arrêté n° 1434 du 21 Aout 2019 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2019-2020 Arrêté n° 615 du 15 Juillet 2016 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2018-2019 Arrêté n° 981 du 18 Aout 2017  modifiant et complétant l'arrêté n° 834 du 27 Juillet 2017 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018 Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2017-2018 Arrêté n° 935 du 31 Juillet 2016 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017 Arrêté n° 333 du 12 Juillet 2015 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016 Arrêté n° 674 du 13 Aout 2014  modifiant et complétant l'arrêté n° 423 du 06 Juillet 2014 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015 Arrêté n° 423  portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015  Arrêté n°487 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur pour l'obtention du diplôme de doctorat LMD et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014 Arrêté n° 475 portant reconduction des écoles doctorales au titre de l'année universitaire 2013-2014 Arrêté n° 476 portant habilitation des écoles doctorales au titre de l'année universitaire 2013-2014 Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l'arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l'organisation de la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat Arrêté n° 361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012-2013 Arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l'organisation de la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat (Version Arabe) Arrêté n° 250 du 28 Juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat Circulaire n° 1 du 17 Mai 2010 Précisant les Critères d'accès au 3ème Cycle LMD Arrêté n° 618 du 28 octobre 2010 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011. Arrêté n° 617 du 02 octobre 2011 portant Habilitation Doctorat LMD 2011-2012 Nomenclature des Ecoles Doctorales note programme de formation de3eme-rentrée universitaire 2018-2019 2018-2019تعليمة تتعلق ببرنامج التكوين في الطور الثالث للدخول الجامعي Circulaire 3 du 08-03-2018  NOTES.SG.MESRS.2017

   

• Arrêté 13-306 du 24 Choual 1434H correspondant au 31 août 2013 relatif aux stages professionels dans l'entreprise
• Arrêté 469 du 07 Juillet 2013; Portant résultats de la 30eme session de la CNE
  
• Circulaire N°01 du 18 Radjab 1434H correspondant au 28 Mai 2013 (Version Arabe)
  
• Arrêté n° 359 du 30 Octobre 2012 portant calendrier des vacances universitaires au titre de l'année universitaire 2012-2013
• Circulaire n° 02 du 03 Radjeb 1433H correspondant au 24 mai 2012: (Version Arabe)

• Circulaire N° 298: Portant création des équipes de modules
• Circulaire N° 57: Portant Comités Pédagogiques de Coordination
• Circulaire N° 21: Du 13/01/1986 Portant Modalités De Correction des Copies d’Examen
  
• CIRCULAIRE N° 369: Traitement de l’Original du Baccalauréat
• Arrêté du 28 Janvier 1989; Le Conseil de discipline

8. Enseignant invité